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Marques déposées par DOMAINE TRILLES
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DOMAINE TRILLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE TRILLES
DOMAINE TRILLES

Numéro de dépôt :
4472012
Date de dépôt :
26/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2028
DOMAINE TRILLES de DOMAINE TRILLES

Présentation de la marque DOMAINE TRILLES

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2018 par DOMAINE TRILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE TRILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est DOMAINE TRILLES domicilié(e) Chemin des Coulouminettes - 66300 - Tresserre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE TRILLES, Monsieur Jean-Baptiste TRILLES domicilié(e) Chemin des Coulouminettes - 66300 - Tresserre - France.

La marque DOMAINE TRILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4472012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE TRILLES arrivera à expiration en date du 26 juillet 2028.

DOMAINE TRILLES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE TRILLES


DOMAINE TRILLES - Chemin des Coulouminettes - 66300 - Tresserre - France


DOMAINE TRILLES, Monsieur Jean-Baptiste TRILLES - Chemin des Coulouminettes - 66300 - Tresserre - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.